Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smart® CLIP'LINE
COHEN ANDRE

Numéro de dépôt :
3369677
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/07/2015
smart® CLIP\'LINE de COHEN ANDRE

Présentation de la marque smart® CLIP'LINE

Déposée le 8 juillet 2005 par COHEN ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « smart® CLIP'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est COHEN ANDRE domicilié(e) 2 chemin de Sartoux,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN André domicilié(e) 2 chemin de Sartoux,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France.

La marque smart® CLIP'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart® CLIP'LINE est expirée depuis le 8 juillet 2015.

COHEN ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : TECHni ZIP


COHEN ANDRE - 2 chemin de Sartoux,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France


COHEN André - 2 chemin de Sartoux,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France


Inscription le 5 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444889 - Publication au BOPI 2006-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Reglette (support) pour étiquettes – présentoires.